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Mentions légales

Statuts & règlement intérieur

De l'association Institut Humanisme Total

Version : 2018

Toute personne souhaitant adhérer à l’association déclare avoir pris connaissance des statuts et s'engage à respecter toutes les obligations qui y figurent. Chaque adhérent peut prendre connaissance du règlement intérieur à tout moment et accepte de s'y tenir ou se retire de l’association.


STATUTS

PRÉAMBULE

Toutes les personnes qui s’associent pour constituer ensemble l’Institut Humanisme Total ont à coeur et pour projet commun la transmission et la continuation d’un héritage humain qui nous est légué de droit. Notre ambition est de constituer une association dont les buts sont la poursuite théorique des avancées produites par une philosophie sociale, le matérialisme dialectique et historique, une rigueur scientifique, un héritage qui prend racine dans les conquêtes ouvrières et qu’il nous faut continuer de porter avec fierté. Cette association vise tant par la production théorique que pratique et au-delà de ses propres limites associatives à l’accomplissement et à la réalisation du genre humain et à l’émancipation collective qui se réalise dans l’Histoire universelle.
C’est en prenant acte du mode de production actuel, de la métamorphose de la lutte des classes, des rapports de force en œuvre dans l’histoire et de l’urgente nécessité d’intervenir sur le terrain de l’hégémonie culturelle comme sur celui du développement d’une praxis commune, que nous nous constituons aujourd’hui en association.
Enfin, les motivations d’une telle association sont notamment d’être à l’avant-garde de ce que l’humanité doit produire et de ce dont elle doit se prémunir dans le présent comme dans le futur en s’inscrivant dans la continuité d’un passé qui seul permet de penser et de transformer le moment présent.

ARTICLE PREMIER - NOM

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Institut Humanisme Total

ARTICLE 2 - BUT OBJET

Cette association a pour objet : l’information, la formation et la diffusion de travaux écrits ou audiovisuels relatifs au matérialisme dialectique et historique, à la philosophie, aux sciences de la nature et aux sciences sociales aux travaux de Loïc Chaigneau. L’objectif est de constituer un organisme théorique et pratique en vue de proposer de nouveaux modèles épistémologiques.

L’association peut être amenée à se déployer au travers de différents médias.

En dehors des cotisations et des évènements occasionnels liés à la vie de l’association, celle-ci n’exerce pas d’activités économiques habituelles. Néanmoins, elle peut à terme faire la promotion de livres, de formations, de supports multimédias ayant vocation à former ou informer.

ARTICLE 3 - SIÈGE SOCIAL

Le siège social est fixé en Charente, 16 (France) Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.

Article 4 - DURÉE

La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 5 - COMPOSITION

L'association se compose de :
a) Membres fondateurs : il s’agit de ceux qui ont participé à la constitution de l’association. Ils sont désignés dans les statuts eux-mêmes ou identifiés comme signataires du procès-verbal de l’assemblée générale constitutive
a) Membres d'honneur : il s’agit de ceux qui ont rendu des services particuliers à l’association. Le titre de membre d’honneur peut être décerné à des membres de l’association ou à des personnes extérieures à l’organisme.
b) Membres bienfaiteurs : il s’agit de ceux qui ont accepté, afin de soutenir financièrement l’association, d’acquitter une cotisation d’un montant supérieur à celui dû par les membres "actifs", ou, plus simplement, les personnes qui adressent régulièrement des dons à l’association. Ce statut ne confère pas de droit particulier.
c) Membres actifs ou adhérents : participent effectivement aux activités et à la gestion de l’association.

ARTICLE 6 - ADMISSION

L’association est ouverte à toute personne pouvant justifier de la majorité civile française et qui s’est acquittée de la cotisation annuelle.

ARTICLE 7 - MEMBRES – COTISATIONS

Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme en euro décidé par le conseil d’administration, à titre de cotisation et inscrite sur le bulletin d’adhesion.
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association. Ils sont dispensés de cotisations.
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d'entrée ou don et une cotisation annuelle fixée chaque année par le conseil d’administration.

ARTICLE 8. - RADIATIONS

La qualité de membre se perd par : a) La démission adressée par écrit au président de l’association ainsi qu’au secrétaire de l’association. b) Le décès.
c) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité (par lettre recommandée) à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.
d) Tout manquement à l’unité de l’association et à sa cohésion, la décision est prise par le conseil d’administration qui n’est pas contraint de motiver sa décision.
Dans ce cas, l’intéressé peut déposer un recours adressé au Président de l’association qui décidera ou non d’y donner suite.

ARTICLE 9. - NON-DISCRIMINATION

Nous refusons de discriminer nos adhérents en prenant prétexte de ce qui nous distingue, notamment la couleur de peau, le sexe, la langue maternelle, la religion, les opinions politiques ou toute autre opinion, l'origine nationale ou sociale, la fortune, la naissance ou toute autre situation.
Cependant, notre association s'oppose à recevoir en son sein des personnes dont les opinions pourraient être de nature à reconnaître l'intolérance ou la discrimination comme principe politique acceptable.

Notre association ne pourra se garder d'exclure toute personne répandant à propos des travaux dont l’association se fait la porteuse une lecture qui serait de nature à lui prêter des opinions ou des idées fondées sur l'intolérance ou la discrimination.

ARTICLE 10. - AFFILIATION

La présente association n’est affiliée à aucune fédération ou confédération.
Elle peut par ailleurs adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision du conseil d’administration.

ARTICLE 11. - RESSOURCES

Les ressources de l'association comprennent :
1° Le montant des droits d'entrée et des cotisations.
2° Les subventions de l'État, des départements et des communes, dans les cas où celles-ci seraient octroyées.
3° Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 12 - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres du Bureau et les membres souhaitant y participer.
Elle se réunit chaque année au mois de Septembre.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations.
Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée. L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles et du droit d’entrée à verser par les différentes catégories de membres. Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour.

Les décisions sont prises à la majorité des voix plus une des membres présents ou représentés.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.

Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des membres du conseil.
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.

ARTICLE 13. - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution ou pour des actes portant sur des immeubles.
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.
Les délibérations sont prises à la majorité plus un des membres présents.

ARTICLE 14. – LE BUREAU DE L’ASSOCIATION

Il est constitué du président de l’association, du secrétaire et du trésorier.

Par décision du président et avec la consultation du conseil d’administration, des membres de l’association peuvent intégrer le bureau. Par décision de l’assemblée générale, des membres de l’association, élus par l’assemblée à la majorité plus une voix peuvent intégrer le bureau.

ARTICLE 15. - CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'association est dirigée par un conseil d’au moins trois membres, dont le président est membre permanent, et dont les autres membres sont élus pour cinq années par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'expiration le mandat des membres remplacés.

Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les ans, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à deux réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.

ARTICLE 16. : POUVOIRS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus étendus dans les limites de l’objet de l’association et dans le cadre des résolutions adoptées par l’assemblée générale.
Il peut autoriser tous actes ou opérations qui ne sont pas statutairement de la compétence de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.
Il se prononce sur les admissions de membres de l’association et confère les éventuels titres de membres d’honneur et bienfaiteurs. Il se prononce également sur les mesures de radiation et d’exclusion des membres.
Il contrôle la gestion des membres du bureau qui doivent lui rendre compte de son activité à l’occasion de ces réunions.
Il autorise l’ouverture de tous comptes bancaires ou postaux, effectue tous emplois de fonds, contracte tous emprunts hypothécaires ou autres, sollicite toutes subventions, requiert toutes inscriptions ou transcriptions utiles.
Il autorise le président ou le trésorier, le directeur administratif à exécuter tous actes, aliénations et investissements reconnus nécessaires, des biens et des valeurs appartenant à l’association et à passer les marchés et contrats nécessaires à la poursuite de son objet. Il peut déléguer toutes ou parties de ses attributions au Bureau.

ARTICLE 17. – ÉLECTION DU BUREAU

Le conseil d'administration élit parmi ses membres, à bulletin secret, un bureau composé de :
2) Un-e- ou plusieurs secrétaire-s général-e-aux;
4) Un-e- trésorier-e-, et, si besoin est, un-e- trésorier-e- adjoint-e-.

Le président de l’association ne peut pas exercer la fonction de trésorier.

ARTICLE 17. – INDEMNITÉS

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs, si les finances de l’association le permettent. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.

ARTICLE 18. - RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration, qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

ARTICLE – 19. - DISSOLUTION

La dissolution peut s’effectuer sur décision du président ou du conseil d’administration.
En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif net, s'il y a lieu, est dévolu à un organisme ayant un but non lucratif conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution. L’actif net ne peut être dévolu à un membre de l’association, même partiellement, sauf reprise d’un apport.

Article – 19. - LIBÉRALITÉS

Le rapport et les comptes annuels, tels que définis à l’article 11 (y compris ceux des comités locaux) sont adressés chaque année au Préfet du département.
L’association s’engage à présenter ses registres et pièces de comptabilité sur toute réquisition des autorités administratives en ce qui concerne l’emploi des libéralités qu’elle serait autorisée à recevoir, à laisser visiter ses établissements par les représentants de ces autorités compétents et à leur rendre compte du fonctionnement desdits établissements.


RÈGLEMENT INTÉRIEUR

En tant que membre de l’association vous êtes tenus d’accepter ce règlement intérieur.

PRÉAMBULE

Par le présent règlement, l’Institut Humanisme Total se structure comme suit à la date du 24 janvier 2018. Ce règlement a vocation à prendre en considération ce qui a été produit jusqu’alors, les actions, mécanismes, membres qui ont jusqu’ici permis ce qui existe.
Néanmoins, de la même manière qu’il statue avec le plus d’efficacité possible dans le moment qui nous intéresse, il pourra en d’autres moments et sous l’action de ses membres majoritaires être modifié. En ce qui nous concerne il prend à ce moment la forme actuelle qui est celle ayant permis sa réalisation et qui a été le fruit d’une réflexion mûre et longue sans laquelle rien de ce que nous connaissons aujourd’hui n’aurait été possible. L’I.H.T se structure d’abord et avant tout comme un institut à but formatif et informatif avant d’entrevoir peut-être des objectifs pratiques où il sera nécessaire d’approfondir la structuration, mais ce n’est pas l’enjeu, pour l’heure.

Enfin, discipline et générosité doivent être le fer de lance de nos actions comme cela été le cas par le passé dans l’héritage dont nous nous réclamons au sein de cette association. Pour cela il ne faut pas les confondre avec l’autoritarisme et la centralisation des pouvoirs, mais comprendre les nécessités pratiques et les différents moments et enjeux historiques auxquels nous faisons face.

Toutes les personnes qui s’associent pour constituer ensemble l’Institut Humanisme Total ont à coeur et pour projet commun la transmission et la continuation d’un héritage humain qui nous est légué de droit. Notre ambition est de constituer une association dont les buts sont la poursuite théorique des avancées produites par une philosophie sociale, le matérialisme dialectique et historique, une rigueur scientifique, un héritage qui prend racine dans les conquêtes ouvrières et qu’il nous faut continuer de porter avec fierté. Cette association vise tant par la production théorique que pratique et au-delà de ses propres limites associatives à l’accomplissement et à la réalisation du genre humain et à l’émancipation collective qui se réalise dans l’Histoire universelle.

C’est en prenant acte du mode de production actuel, de la métamorphose de la lutte des classes, des rapports de force en oeuvre dans l’histoire et de l’urgente nécessité d’intervenir sur le terrain de l’hégémonie culturelle comme sur celui du développement d’une praxis commune, que nous nous constituons aujourd’hui en association.

Enfin, les motivations d’une telle association sont notamment d’être à l’avant-garde de ce que l’humanité doit produire et de ce dont elle doit se prémunir dans le présent comme dans le futur en s’inscrivant dans la continuité d’un passé qui seul permet de penser et de transformer le moment présent.

ARTICLE 1 - AGRÉMENT DES NOUVEAUX MEMBRES

Toute personne d’au moins 16 ans peut en principe adhérer à l’association si elle le souhaite. Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion et s’acquitter d’une cotisation dont le montant est fixé annuellement. Pour demeurer membre il faut renouveler cette cotisation chaque année.

ARTICLE 2 - OBJECTIFS

L’Institut Humanisme Total (I.H.T) s’organise et se structure d’abord et avant tout en tant qu’institut. Cela signifie que son premier objectif est d’apporter une formation à ses membres. Ensuite seulement nous restructurons l’I.H.T, si nécessaire, afin de conduire en accord avec la production théorique, des actions pratiques.

ARTICLES 3 - DÉMISSION - EXCLUSION - DÉCÈS D'UN MEMBRE

1. La démission doit être adressée au président de l’association par lettre recommandée ou par courriel par l’intermédiaire d’une pièce jointe signée à la main. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire. L’absence de renouvellement de la cotisation vaut démission au bout de 1 an et 1 jour.

2. L’exclusion d’un membre peut être prononcée par le bureau de l’association, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
- Le refus de renouvellement de la cotisation annuelle (dans la situation où le membre souhaite bien sûr le rester).
- Le refus d’exercer des fonctions préalablement acceptées, qui risquerait de nuire l’association.
- Toute tentative de déstabilisation interne de l’association ou de manquement au règlement.
- Une condamnation pénale pour crime et délit.
- Toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association, à sa réputation ou à ses membres.
Si ces cas peuvent être prouvés alors l’exclusion peut être prononcée de manière temporaire ou définitive.

La décision d’exclusion est adoptée par le bureau statuant à la majorité des deux tiers des membres présents. Les membres du bureau se réservent le droit de proposer l’exclusion d’un membre pour un autre motif. L’accusé est alors en droit de se défendre et le bureau doit clairement justifier sa décision.

3. En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association. La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre en cours d’année.

ARTICLES 4 - ASSEMBLÉES GÉNÉRALES ET MODALITÉS APPLICABLES AUX VOTES

Les assemblées générales ont lieu chaque année dès que l’association est en mesure d’en assumer les frais. Tous les membres peuvent y participer. Elles sont l’occasion de discussions autour d’ordres du jour préalablement établis. Dans le cas où il serait impossible de les réaliser pour des raisons financières ou logistiques, un compte rendu de la réunion téléphonique du membre du bureau est rédigé et communiqué aux membres, afin qu’ils puissent prendre connaissance des discussions et voter en accord ou en désaccord avec les décisions ayant été prises.

1. Vote des membres présents :
Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le bureau ou 20 % des membres présents.
2. Vote par procuration :
Si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire auquel il confiera une lettre signée de sa main ainsi qu’une photocopie de sa carte d’identité.

ARTICLE 5 - ÉLECTION DU BUREAU

Le Bureau se confond pour l’heure avec le conseil d’administration au sein de l’Institut Humanisme Total. Il est constitué du président de l’association et de membres élus (de 2 à 5). Les membres sont élus au bureau pour une durée de cinq ans, renouvelable. Les membres ne se présentent pas seuls mais à partir d’une liste composée d’au moins deux personnes, en plus du président. Les membres électeurs choisissent d’élire l’une des listes présentées.
Le bureau est élu lors d’une assemblée générale.
Le secrétaire général et le trésorier de l’association participent au bureau de l’association. Le bureau peut donc être composé de huit membres maximum.

ARTICLE 5 - COMMISSIONS DE TRAVAIL

Des Commissions de Travail (C.T) peuvent se constituer au sein de l’I.H.T. Elles doivent être constituées d’au moins deux personnes. Ces C.T répondent soit à une demande de l’association émise par le bureau qui sollicite alors des membres à même de bien vouloir remplir ces fonctions, soit celles-ci se créent sur demande d’au moins deux membres en motivant leurs objectifs par écrits, la C.T devra alors être acceptée ou rejetée par le bureau. Un même membre peut participer à plusieurs C.T
La C.T est une cellule organisée dont l’objectif est de travailler activement à la réalisation d’un projet bien définie. Elle peut être urgente, temporaire ou à durée indéterminée. Les membres qui la composent ont autant de poids les uns que les autres. Si pour des raisons de gestion la C.T souhaite nommer le temps d’un projet un chef de projet elle en a tout de même la possibilité.
Ces C.T doivent être l’une des pierres angulaires de l’I.H.T. Elles vont servir de convergences entre la stratégie d’ensemble et les initiatives personnelles ou de groupes internes.
Elles peuvent par exemple servir à la mise en valeur graphique de nos travaux, à la réalisation d’actions sur les réseaux sociaux, à la création de manuel usuels et courts de formations etc. Autant d’activités déjà en place actuellement.

ARTICLE 7 - STRATÉGIE MISE EN OEUVRE PAR L'I.H.T

À l’heure actuelle le bureau se réserve seul le droit d’organiser la stratégie qui a cours au sein de l’institut depuis plusieurs mois.
Celle-ci a été le fruit d’une élaboration longue et rigoureusement définie depuis plusieurs années par son président.
Néanmoins les membres sont autorisés à :
- Faire des propositions dont l’objectif serait de faire progresser et connaître l’I.H.T.

Dès lors, si cette proposition est jugée recevable et en accord avec la stratégie en vigueur, il sera proposé aux membres de prendre en charge les responsabilités nécessaires pour la mettre en application et ces responsabilités seront clairement définies auprès des membres.

Il sera en droit de proposer la création d’une C.T afin de s’entourer d’autres membres.
Dans le cas où la proposition serait jugée non recevable, aucune suite ne sera donnée pour le moment.
Chaque moment historique est décisif et doit être pris au sérieux. Aussi, l’association se constitue de membres ayant intégrés les principes du temps long, de la discipline et de la rigueur dans la progression. C’est cette humilité, ce courage et cette générosité dans l’effort qui sont à l’origine de l’I.H.T et de ce qui existe déjà, non les divagations personnelles et les désirs mégalomaniaques de quelques-uns. Au contraire, c’est le fruit d’une action collective sur un projet commun.
À terme, et lorsque les premiers objectifs définis plus hauts seront atteints, nous seront responsables de la mise en place d’un centralisme démocratique réel en vue d’actions pratiques. Pour l’heure nous considérons que les étapes doivent être successives et chacun est libre ou non d’accepter cette réalité effective et de prendre les mesures qui y correspondent.

ARTICLE 8 - ASSOCIATION, RÉMUNÉRATION ET INFLUENCES

L’Institut Humanisme Total est totalement indépendant et entend le rester. Aussi, aucune pression par l’argent ne sera acceptée ni aucune association avec des groupes d’influences.
De même, le bureau se réserve le droit d’exclure tout membre qui participerait à des activités personnelles ou bien au sein d’associations ou de partis qui nuiraient au discours et à l’image de l’I.H.T. Nous refusons d’un membre qu’il participe à la fois de l’I.H.T et d’un groupe aux intérêts très divergents, notamment politique.
En revanche, nous acceptons la double ou triple-adhésion :
IHT – PRCF
IHT – CGT
IHT – PCF
IHT – France Insoumise.

Ainsi qu’un certain nombre d’adhésion à des associations ou syndicats alliés.
Par ailleurs, les dons versés par un membre en plus de sa cotisation, quel qu’en soit les montants, ne lui octroient aucun droit supplémentaire.

ARTICLE 9 - RESPONSABILITÉS AU SEIN DE L'ASSOCIATION

Si des membres souhaitent obtenir des responsabilités dans l’association, trois dispositions sont possibles. Nous souhaitons avant tout que les responsables et représentants de l’I.H.T fassent preuve d’un sérieux sans égal. Comme nous l’avons déjà indiqués, nous avons d’abord et avant tout besoin d’hommes et de femmes sûrs plutôt que de surhommes qui ne regardent qu’en leur propre centre.

Aussi, nous avons à coeur que l’association fonctionne en interne sur des fondements issus de notre héritage humain. La partie de cet héritage qui nous intéresse ici est celle liée au courage et au mérite réel loin de la mystification méritocratique de la société civile actuelle.

Aussi, voici les modalités que nous proposons afin que des responsabilités puissent être occupées. Ces différentes modalités prendront à terme une forme plus concrète dès lors que l’I.H.T sera une structure de plus grande envergure.
Néanmoins nous souhaitons établir dès aujourd’hui les premiers principes de ces modalités :

1. Examen ou concours (si le nombre de personnes nécessaire est restreint).

Après avoir suivi les formations en interne ou bien s’être formé par l’intermédiaire des travaux de Loïc Chaigneau mais aussi au contact des plus grandes figures de la philosophie et des sciences de manière générale et plus particulièrement du matérialisme dialectique et historique. Tout membre de l’association est en droit de passer un examen ou concours en fonction des responsabilités que celui-ci octroie.
Plusieurs catégories vont être déterminées : A, B, C, D.
Ces examens ou concours auront lieu chaque année lors de l’assemblée générale. Cela assure à l’association une qualité certaine de ses cadres et représentants.
D’ici là, et pour des raisons logistiques et financières, le bureau se charge d’organiser au mieux avec les membres et les C.T la structuration de l’association.

2. Responsabilités liées aux services rendus.

Dans le cas où un membre aurait consacré du temps de travail fructueux pour l’association, dans diverses circonstances, le bureau se réserve le droit de le nommer à certaines responsabilités sur le principe du mérite et du temps de travail.
Si au moins 15% des membres de l’association y voient une objection ils sont en droit de demander un vote lors de l’assemblée générale afin de statuer sur la décision de nomination prise par le bureau.
Quoiqu’il arrive et puisque les examens et concours seront destinés à toutes les responsabilités possibles, le membre nommé sera invité à passer un examen ou concours correspondant à ses fonctions.
Les adhérents ayant le rôle sur le discord "Membres - Action" s’inscrivent par exemple d’ores et déjà dans cette catégorie.

3. Urgence

En cas d’urgence ou d’augmentation nécessaire d’un effectif en vue d’un objectif précis, le bureau se réserve le droit de nommer temporairement un ou plusieurs membres à des postes de responsabilités au sein de l’association.

ARTICLE 10 - ÉCHANGES ET COMMUNICATION

Pour des raisons d’efficacité les échanges ont principalement vocation à s’effectuer pour le moment via la plateforme « Discord », que les premiers membres de l’association utilisaient déjà avant sa création.
Des rôles y sont inscrits et répartis, ils permettent de savoir à qui s’adresser en fonction des nécessités de chacun ou du groupe. Rappels des rôles qui pourront être réutilisés au sein de l’association. Ceux-ci ont vocation à qualifier plutôt qu’à hiérarchiser.

Président – administrateur
Secrétaire National
Bureau National
Secrétaires Départementaux
Modérateurs (Échanges écrits et verbaux sur internet, service de sécurité par ailleurs)
Membres IHT - Actions (Membres adhérents actifs : actions sur les réseaux sociaux, activités au sein de l’association)
Membres IHT (Membres adhérents à l’association)
Visiteurs
Théoricien (Participe au laboratoire d’élaboration théorique)
Développeur web
Trésorier
Designer Graphique
Juriste

ARTICLE 11 - DIFFUSION, COMMUNICATION, PRISE DE PAROLE

Un membre peut prendre la parole au nom de l’I.H.T, s’en revendiquer ou diffuser et transmettre du contenu public lié à l’association si et seulement s’il en a été chargé au préalable par le bureau ou par une C.T, puis validé par le bureau.
Dans le cas contraire, où un membre prendrait la parole au nom de l’I.H.T ou pour s’en revendiquer d’une quelconque manière, y compris avec la bonne intention la plus ferme, mais sans y avoir été autorisé par le bureau ou par une C.T validée dans ce but par le bureau, il s’expose alors à l’exclusion et à des sanctions juridiques diverses liées à la propriété intellectuelle.
En revanche, un membre peut affirmer faire partie de l’I.H.T et signifier l’intérêt qu’il y porte, mais sans entrer dans une quelconque prise de position avant d’avoir signaler que celle-ci est strictement personnelle, s’il souhaite parler de l’institut, et non au nom de celui-ci y compris en tant que membre.

ARTICLE 12 - INDEMNITÉS DE REMBOURSEMENT

Seuls les responsables et membres élus du bureau, peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications.
À l’heure actuelle et du fait de l’état de sa comptabilité (janvier 2018) l’association ne peut prétendre à aucun remboursement.

ARTICLE 13 - OBJECTIF INTERNE DE L'ANNÉE ET MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par les membres élus du bureau ou en fonction des articles par un vote statué par les 3⁄4 des membres de l’association.
Pour l’heure et en cette année de construction et de prolongement de ce qui a été édifié jusqu’ici, d’abord à très grande échelle par nos aï̈eux et pairs des différents groupes communistes et à plus petit échelle par le président de l’association nous avons pour objectifs :
- De peser sérieusement d’un point de vue numérique (nombre d’adhérents), ce qui nécessite d’abord et avant toute autre proposition de maximiser les adhésion au sein de l’I.H.T. Il n’y a qu’en représentant une force viable que nous pourront réellement repenser la stratégie pratique sur le long terme. Peser numériquement, en choisissant d’adhérer, c’est construire une force à même de peser sur les rapports de forces constants. C’est pourquoi c’est le premier objectif aussi anodin qu’il puisse apparaître à certain membre.
- Trouver les fonds nécessaires à la subsistance et à l’accroissement de l’association indépendamment des puissances d’argent, y compris si cela conduit à freiner la progression de l’Institut Humanisme Total.
- Être en mesure de pouvoir réaliser dès que possible une première assemblée générale des membres de l’association, soit à l’été 2018 soit à l’été 2019.
- Pouvoir former des membres et des responsables à même d’encadrer correctement l’association face au multiples voire incessantes dispersions désuètes qui desservent nos intérêts internes.
- Assumer le principe d’avant-garde révolutionnaire, ce qui signifie de prendre en considération la charge des responsabilités historiques qui nous reviennent, sans pour autant se confondre à l’heure actuelle avec l’organisation de la classe ouvrière, car il n’en est rien.

ARTICLE 14 - LE PRÉSENT RÈGLEMENT VAUT ACCEPTATION COMME CONTRAT ASSOCIATIF

Chaque membre demeure libre de demeurer ou non au sein de l’association (Cf. art 1. et 2.)
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